Avec près de 800 produits de décoration, d'aménagement et de rangement, Calicosy s'efforce de répondre à chaque besoin de manière adaptée et dans l'ère du temps. Calicosy est engagé à entretenir une relation de confiance avec leurs clients, en apportant des réponses personnalisées et en offrant des prix attractifs en accord avec la qualité de nos produits.

Le site Calicosy.com est la propriété de la société SOSMART dont le siège social est situé au 7 chemin du château d'eau, 59700 Marcq-en-Baroeul, France, en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents.

Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématique soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, des liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Calicosy et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Si le client souhaite passer commande, il devra au préalable s'identifier. A cet effet, il remplira, selon les indications qui lui sont fournies en ligne, un formulaire mis à sa disposition où il fera figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses noms, prénoms, numéro de téléphone, adresse postale et électronique et adresse de facturation et de livraison. Toutes les informations sont présentées au client en langue française.
 
Note: Si les informations de livraison sont erronées et empêchent la bonne livraison de la commande, des frais de re-livraison (ou de retour colis) pourront être facturées au client.

Le client ayant choisi les produits présentés, validera définitivement sa commande en cliquant sur le bouton "Valider la commande" pour manifester son engagement et son acceptation des Conditions Générales de Vente. Dès cet instant, la commande est enregistrée, et un numéro de commande est communiqué au client ainsi qu'une confirmation à l'écran et/ou par courrier électronique. Les données enregistrées par SOSMART constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

Lors de votre commande, nous vous informons de la disponibilité des produits que vous souhaitez acquérir.
Néanmoins, si en dépit de notre vigilance, un produit s'avérait indisponible provisoirement après votre commande, dans ce cas, SOSMART vous en informera par mail ou par téléphone dans les plus brefs délais (au plus tard sous cinq jours) et vous invitera à annuler ou modifier votre commande.

Les frais de port pour les DOMTOM ou l'international (hors UE) ne sont pas inclus dans notre grille tarifaire. Nous vous recommandons de contacter notre service client afin d’obtenir un devis sur-mesure pour la livraison du produit souhaité.

Les données enregistrées par Calicosy.com constituent la preuve de la commande. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
La validation définitive de la commande intervient après la validation et l'acceptation de votre paiement.
Suite à l'acceptation de votre commande, SOSMART vous fera parvenir un mail récapitulant les produits commandés ainsi que les informations de livraison.

Les prix de nos produits sont indiqués en euros Toutes Taxes Comprises hors frais de port. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention et d'emballage des produits. Calicosy se réserve le droit de modifier les prix à tout moment sans préavis.

Le paiement de la totalité de la commande doit être réalisé lors de la commande par l'acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes. Toutes les commandes sont payables en EURO. Pour régler sa commande, l'acheteur dispose de l'ensemble des moyens de paiement visés au sein du bon de commande : Carte bancaire, Paypal, ou virement.

L'acheteur garantit à Calicosy.com qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi, lors de l'enregistrement du bon de commande. Calicosy.com se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison, quels que soient leur nature et niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l'acheteur, ou en cas d'incident de paiement.

Tout retard de paiement entraînera de plein droit, au profit de notre société, une indemnité de retard, égale à une fois et demie le taux d'intérêt légal en vigueur de l'échéance, majoré de trois points. Conformément à la loi depuis le 01/01/2013, en cas de retard de paiement, application d'une pénalité égale à deux fois le taux de l'intérêt en vigueur à laquelle s'additionne une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement. Conformément à l'article 121-II de la loi n° 2012-387 du 22 mars 2012. Cette indemnité est fixée à 40 € par le décret n° 2012-1115 du 2 octobre 2012. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d'une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes.

Réserve de propriété

Les marchandises livrées demeurent la propriété du vendeur jusqu'à paiement complet de leur prix. Ne constituent pas des paiements, la remise de traites ou de titres créant une obligation de payer. Nonobstant la réserve de propriété, l'acheteur supportera la charge des risques en cas de perte ou de destruction survenue entre la livraison de la marchandise et le complet paiement du prix.

Le règlement d'une commande peut être effectué :

Par carte bancaire : (Carte Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard acceptées en France)

La validation de la commande par carte bancaire vaut mandat de payer le prix toutes taxes comprises de la commande. Grâce au protocole Stripe, le client pourra transmettre en toute sécurité le type de carte (Carte Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard), le numéro de la carte bancaire, la date de validité et le nom du porteur de la carte (nom figurant tel quel sur la carte bancaire). En ligne, Calicosy.com vous permet de régler via le serveur bancaire sécurisé de Stripe dans un environnement sécurisé.
Votre n° de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de Stripe qui transmettent votre paiement à notre banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos n° sont connus seulement de notre partenaire bancaire.

Par PayPal:

Utilisez votre compte PayPal et réglez votre commande en toute sécurité sans ne communiquer aucune information bancaire. Pour plus d'information, visitez le site www.paypal.com

Par virement bancaire :

Pour régler vos achats par virement, il vous suffit de sélectionner " virement " dans notre formulaire de commande.
Vous devrez alors nous faire parvenir votre virement dans les 7 jours, accompagné impérativement de votre N° de commande pour nous permettre de l'identifier.
Lors de votre virement bancaire, nous vous demanderons également de nous envoyer une preuve de virement à l’adresse mail contact@calicosy.com en y indiquant votre nom et numéro de commande. Cela nous permettra de vous réserver les produits avant de recevoir votre virement.
 
Si le règlement n'est pas parvenu sous 7 jours, la commande sera annulée.

Calicosy s'engage à expédier sous les délais annoncés sur les fiches produits, tout produit en stock après acceptation de votre paiement. Si toutefois, l’expédition du produit est impossible dans les délais annoncés, Calicosy s’engage à vous contacter dans un délai de 5 jours ouvrés.

Les frais de livraison sont les suivants :

Ces tarifs comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux.

Pour tout colis dont le poids excède 30 kg et un développé de 3m [(largeur + hauteur)x2
+ longueur] , l'expédition sera effectuée par messagerie.

En aucune circonstance, les retards de livraison dus à des ruptures de produits ne peuvent donner lieu à des indemnités et/ou des dommages et intérêts.

Les frais d'expédition peuvent contenir une partie fixe et une partie variable en fonction du prix ou du poids de votre commande. Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d'entre elles.

Nos contrats avec nos transporteurs ne nous permettent pas pour le moment d'expédier aux Départements et Territoires d'Outre Mer.

La livraison dans la pièce ou à l’étage n’est pas inclus dans votre commande. Sosmart ne pourra donc pas être tenu responsable si le livreur refuse une livraison à l’intérieur du domicile ou à l’étage.
A NOTER: En cas de refus de livraison car le transporteur ne vous a pas livré à l’étage ou dans la pièce souhaitée, des frais de re-livraison ou de retour colis vous seront facturés.
En cas de force majeure ou d'événements exceptionnels (catastrophe naturelle, épidémie, grèves,Confinement, etc.) retardant ou interdisant la livraison des marchandises, SOSMART est dégagée de toute responsabilité.

A NOTER: Le transporteur peut déposer votre colis dans un point relais si la livraison à votre domicile n’est pas possible (absence, numéro de téléphone erroné, grève, confinement, etc.). Dans ce cas, SOSMART ne pourra pas être tenu responsable de ce changement de livraison et aucune re-livraison ne pourra être demandée.

SOSMART n'est en aucun cas responsable du non-respect des délais d'acheminement annoncés par le transporteur lui-même. Aussi, aucun dédommagement ni remboursement ne pourra être demandé à SOSMART en cas de retard dû à la seule défaillance du transporteur.

A la livraison de votre colis :
Merci de procéder à la vérification du colis, avant de signer le bordereau de livraison ou de remettre un code qui vous aura été communiqué au préalable.
Si malheureusement vous constatez un problème, nous vous demandons de notifier vos réserves qualitatives et quantitatives (exemple: emballée arraché, un coin d’une planche abîmée) directement au livreur afin qu’il les renseigne sur le bordereau de livraison ou de noter vous-même les réserves sur le bordereau de livraison. Veuillez ensuite prendre une photo de ce bordereau de livraison.
Nous vous invitons également à prendre une photographie du bordereau de livraison (avec les réserves) et de votre colis afin de nous les transmettre par la suite.
Veuillez noter que si aucune réserve n’a été émise sur le bordereau de livraison, cela indique que le colis vous a été remis en bon état et dans ce cas, aucun remboursement, échange ou geste commercial ne pourra être demandé à Calicosy.

Après déballage, si la marchandise apparaît totalement ou partiellement endommagée ou manquante, merci de nous contacter par mail à contact@calicosy.com au plus tard à midi du 1er jour ouvrable suivant la livraison (le lendemain) (délais imposés par le transporteur).
Notre service client étudiera alors votre demande et procédera à un renvoi de la / des pièce(s) endommagée(s) ou vous proposera un geste commercial à la hauteur du problème rencontré.

Si votre commande ne correspond pas à vos attentes, merci de nous contacter par mail (dans un délai de 14 jours à réception de votre produit), à contact@calicosy.com en indiquant votre nom, numéro de commande et le motif du retour.
Notre service client vous indiquera alors les modalités de retour et vous proposera une étiquette de retour (les frais de retour restant à votre charge, le montant sera alors déduit du remboursement) ou le choix à vos frais avec le transporteur de votre choix.

A réception du colis dans nos locaux, nous procéderons à votre remboursement (prix du produit + frais de port, les frais de retour restant à votre charge) dans un délai de 14 jours.

A NOTER : vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à réception du produit. Pour pouvoir être remboursé, le produit doit nous être retourné dans son emballage d’origine, non monté, accompagné de l’ensemble des accessoires et notices et être en bon état.
Les produits ayant été utilisés, montés (par vos soins ou un de nos prestataires) ne pourront être repris et donc aucun remboursement ne pourra être effectué.
Afin de garantir un remboursement complet du produit, le client devra fournir au service client une preuve photo du produit et de son emballage (avec étiquette de retour) avant le retour du colis. Calicosy se réserve le droit de refuser un retour ou de ne pas procéder au remboursement de la commande si ces conditions ne sont pas remplies.

Vous souhaitez vous rétracter avant la réception de votre commande?
Si le produit n’a pas quitté nos locaux, nous procéderons alors à l'annulation de votre commande.
Si cependant, la marchandise a été prise en charge par le transporteur, vous pourrez alors faire usage de votre droit de rétractation lors de la livraison. Les frais de retours seront alors à votre charge.
Si vous refusez votre colis, merci d’en avertir notre service client par mail à contact@calicosy.com pour qu’il puisse organiser le retour de votre colis avec le transporteur.
A réception du colis dans nos locaux, nous procéderons à votre remboursement (prix du produit + frais de port, les frais de retour restant à votre charge) dans un délai de 14 jours.

Votre commande contient un produit défectueux ou un article non commandé ? Votre produit est endommagé ?
Merci de nous contacter (au plus tard à midi du 1er jour ouvrable suivant la livraison (le lendemain)) directement par mail à l'adresse contact@calicosy.com en expliquant la situation et en joignant des photographies de l'article reçu cassé ainsi que de l’emballage et des numéros des pièces endommagées.

En fonction de la nature du problème rencontré, notre service client vous proposera alors la solution la plus adaptée: renvoi des pièces endommagées, renvoi d’un nouveau produit, geste commercial, remboursement, etc.


Si vous rencontrez un problème de livraison, merci de nous contacter par mail à contact@calicosy.com en y indiquant votre nom et numéro de commande.

Notre site Calicosy.com utilise le module sécurisé de paiement par carte bancaire CM-CIC Paiement.

Si vous contactez notre service client au 03.74.09.85.33, les appels peuvent être enregistrés. Si vous ne souhaitez pas que la conversation soit enregistrée, lors de l’annonce, il vous suffit de tapez “1”.

Tous les Produits en vente sur le Site Internet bénéficient de la garantie légale de conformité (L211-1 et suivant du Code de la Consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code Civil), permettant à l'Utilisateur de renvoyer les Produits livrés défectueux ou non conformes.

-    Article L211-4 du Code de la Consommation : Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

-    Article L211-5 du Code de la Consommation : Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1)    Être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
●    Correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle
●    Présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2)    Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

-    Article L211-12 du Code de la Consommation : L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

-    Article 1641 du Code Civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

-    Article 1648 al 1er du Code Civil : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la livraison pour former toutes réserves ou réclamations pour non conformité ou vice apparent des articles livrés, par e-mail (contact@calicosy.com) via le formulaire de contact ; ou par courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante : SOSMART - Service Client, 7 Chemin du Château d’Eau, 59706 Marcq-en-Baroeul.

Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté cette formalité, les articles seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par SOSMART.
Si le vice apparent ou le défaut de conformité de l’article est avéré, SOSMART s’engage à procéder au remplacement de l’article ou à rembourser le client dans les plus brefs délais et à ses frais.
Ce remboursement interviendra dans un délai maximum de 30 jours.
SOSMART ne saurait être tenu pour responsable de la mauvaise utilisation et/ou de l’usage intensif des articles que pourrait en faire le client.

D’après l’ Article L217-9 (Création Ordonnance n°2016-301 du 14 mars 2016 - art.)
En cas de défaut de conformité, l'acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien.
Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l'acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l'importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l'acheteur.

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