Lors d'une transaction immobilière, les frais de notaire sont inévitables. Mais, saviez-vous que certains meubles peuvent réduire les frais de notaire ? Dans cet article, nous allons vous expliquer en quoi consiste le mobilier déductible des frais de notaire, quels sont-ils et comment vous pouvez en bénéficier.
En quoi consiste les meubles à déduire des frais de notaire ?
Les meubles déductibles sont des biens mobiliers qui peuvent être inclus dans le calcul des frais de notaire lors d'une transaction immobilière. Contrairement aux biens immobiliers, ces meubles sont considérés comme des biens personnels et ne font pas partie intégrante de la propriété. Cela signifie que leur valeur peut être déduite du montant total des frais de notaire, ce qui peut entraîner des économies significatives pour l'acheteur. Cependant, il est important de noter que les types de meubles déductibles peuvent varier selon les réglementations et certaines conditions et limitations peuvent s'appliquer. Il est recommandé de consulter un spécialiste ou un expert en droit immobilier pour obtenir des informations spécifiques.
En fonction de la valeur des anciens meubles présents, vous pouvez réaliser des économies non négligeables. Par exemple, imaginons que vous achetez un logement au prix de 330 000 euros et que le montant du mobilier est estimé à 30 000 euros. Les frais passeront de 330 000 euros à 300 000 euros.
Qu'est-ce que les frais de notaire ?
Ils sont également appelés frais d'acquisition, ce sont des frais engagés lors d'une transaction immobilière, que ce soit pour l'achat d'un bien immobilier neuf ou ancien. Ils sont généralement payés par l'acheteur.
Parmi les frais, il y a ceux d'acquisition qui s'ajoutent au prix d'un achat immobilier, ils prennent la forme d'impôts payés à l'État et sont à la charge de l'acquéreur.
Il est important de noter qu'ils peuvent représenter une part importante du coût total de l'acquisition d'un bien immobilier. Leurs montants peuvent varier en fonction de différents facteurs, tels que la valeur du bien, la localisation géographique et les spécificités de la transaction.
Quels types de mobilier sont déductibles des frais de notaire ?
Pour savoir quel type de produit est déductible des frais notariés, il faut distinguer les meubles dits " meublants" aux biens « immeubles ».
Ceux qui sont déductibles sont les « meubles meublants » :
- les meubles de décoration
- le mobilier d'intérieur
- L'électroménager
- Mobilier de jardin
En revanche, le mobilier non déductible est celui qui est attaché aux biens pour toujours. C'est le cas du mobilier encastré, des cheminées, des miroirs déjà présents etc. …
Les meubles d'ornements
C'est le mobilier présent pour décorer et orner une pièce. C'est tout ce qui est chaise, table, placard, literie, miroirs et tableaux accrochés aux murs.
L'électroménager
Prenons l'exemple d'une cuisine équipée. Vous pouvez déduire la hotte de cuisine, le lave-vaisselle, le four… les systèmes de chauffage et de climatisation.
Le mobilier de jardin
Cela peut concerner le salon de jardin, mais aussi le côté électroménager comme une tondeuse ou les accessoires de piscine.
Comment bénéficier de la déduction du mobilier des frais de notaire ?
Il est important de noter que toutes les dépenses liées au mobilier ne sont pas nécessairement déductibles. Pour s'assurer de la déductibilité du mobilier, il faut que l'évaluation du prix du mobilier se fasse en fonction de leur valeur sur le marché de l'occasion et non leur prix de vente initial.
Comment s'assurer de la déduction des frais ?
Pour bénéficier de la déduction du mobilier, il est essentiel de suivre certaines étapes.
Premièrement, faites estimer vos meubles en prenant en compte la valeur du marché. Puis dresser une liste des meubles avec leurs estimations que vous présenterez le jour de la promesse de vente.
Comment estimer la valeur de son mobilier ?
Pour calculer la valeur de votre capital mobilier, il est important de garder les factures de chaque bien acheté.
Faites l'inventaire de vos meubles
Avant toute chose, faites une liste du mobilier : commencez par dresser un inventaire détaillé de tous les meubles présents dans la maison. Faites une liste comprenant les principaux éléments tels que les meubles de chambre à coucher, les canapés, les tables, les chaises, les électroménagers, etc.
Évaluez l'état et l'âge de vos biens
Ensuite, évaluez l'état général et l'âge de chaque meuble. Prenez en compte les signes d'usure, les éventuels dommages ou réparations nécessaires, ainsi que la date approximative d'achat. En estimant la valeur de votre capital mobilier, pensez à le minorer notamment, car avec le temps les objets perdent de la valeur. C'est ce que l'on appelle le taux de vétusté : il est environ de 10 et 15 % par année pour les meubles et environ 30 % pour les appareils informatiques.
Comparez les prix sur le marché
Vous pouvez effectuer des recherches en ligne pour trouver des références de prix pour des meubles similaires. Consultez des sites de vente en ligne, des plateformes de petites annonces ou des sites spécialisés dans l'estimation de biens d'occasion. Cela vous donnera une idée des prix couramment pratiqués sur le marché.
Faites appel à des experts
Si vous possédez du mobilier de valeur, des antiquités ou des pièces uniques, il peut être judicieux de faire appel à des experts en antiquités ou à des évaluateurs professionnels spécialisés dans les meubles. Ils pourront vous donner une estimation plus précise en se basant sur leur expertise et leur connaissance du marché.
Une fois que vous avez rassemblé toutes les informations et les estimations pour chaque meuble, vous pouvez faire une estimation globale en additionnant les valeurs individuelles. Cela vous donnera une idée approximative de la valeur totale du mobilier de la maison.
Il est important de garder à l'esprit que l'estimation des meubles est subjective et peut varier en fonction de nombreux facteurs tels que l'offre et la demande, les tendances du marché, l'état des meubles, etc. Si vous avez besoin d'une évaluation précise pour des raisons d'assurance ou de succession, il est recommandé de faire appel à des professionnels qualifiés dans l'évaluation de biens mobiliers.
En conclusion, la déduction du mobilier des frais notariés peut représenter une économie significative. Ne négligez pas la conservation des factures et des documents justificatifs pour faciliter le côté administratif.
C'est sur ce dernier conseil que s'achève cet article Reborn.
Si vous êtes à la recherche d'un ancien meuble de notaire en chêne, n'hésitez pas à faire un tour sur notre catalogue. Vous y trouverez un large choix de mobilier d'occasion où des particuliers y vendent les meubles qui ne leur servent plus. De quoi trouver votre bonheur !
À très vite sur Reborn !
